Les Chroniques d'Isaia

Bienvenue dans le monde des rêves, ami voyageur ! Tu découvriras ici l'univers d'Isaia, ses légendes, ses maléfices, ses héros de guerre et ses créatures mystiques. Deviens à ton tour un héros d'Isaia en pénétrant dans le JDR basé sur le roman!
 
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 DROITS D'AUTEUR

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MessageSujet: DROITS D'AUTEUR   Mar 10 Nov - 19:33

LA PROTECTION PAR LE DROIT D’AUTEUR :



http://www.copyrightfrance.com/phtml/p_logo1.php


Les Chroniques d'Isaia sont la propriété exclusive de son auteur, GLIBERT Laura, qui jouit seule du droit de paternité de l'œuvre, ainsi que de ses annexes (cartes, poèmes, etc...). Cet ouvrage a demandé plus de six ans de travail, respectez donc les efforts de l'auteur et ne lui faites pas regretter d'avoir accepté de partager son rêve avec vous !

Les Chroniques d'Isaia sont enregistrées sous copyright légal depuis 2009, et ce auprès d'un huissier de justice. Je bénéficie d'une protection totale ainsi que d'une assistance gratuite en cas de litige jusqu'à résolution de celui-ci, et ce même s'il faut aller jusqu'en cour de justice. Les infractions aux droits d’auteur sont durement sanctionnées ! (CPI, articles L.335-1 à L.335-10), et je n'hésiterai pas à m'acharner sur le moindre petit plagiat, quitte à vous traîner en justice et obtenir la plus haute amende possible. Il n'y a rien de plus scandaleux à mes yeux que des êtres en manque d'inspiration capables de copier le travail d'autrui et de pourrir 7 ans d'efforts pour voler le mérite des autres. Vous voulez me gâcher la vie ? Vous ne réussirez qu'à gâcher la vôtre. Vous êtes prévenus.

Ainsi, je demande aux membres de ce forum de m'avertir s'ils découvrent un autre forum semblable à celui-ci, ou une copie des ouvrages postés ici-même. Ce forum est le seul forum officiel des Chroniques d'Isaia ! Si vous en voyez un autre, c'est qu'il a été plagié, et il faudra absolument prévenir le copieur des risques encourus (disposant de toutes les preuves judiciaires nécessaires pour lui faire payer le plagiat, je serai sans pitié).



Extraits de la loi concernant la protection de l'auteur, ainsi que la peine encourue pour plagiat -->


Code:
[b]Article L.111-1 du code de la propriété intellectuelle[/b] (CPI) :

« L’auteur d’une œuvre de l’esprit jouit sur cette œuvre, du seul fait de sa création d’un droit de propriété incorporelle exclusif et opposable à tous. Ce droit comporte des attributs d’ordre intellectuel et moral ainsi que des attributs d’ordre patrimonial ».

Outre des sanctions civiles , la violation des droits d’auteurs est constitutive du délit de contrefaçon punie d’une peine de 300,000 euros d’amende et de 3 ans d’emprisonnement (CPI, articles L. 335-1 et suivant). Des peines complémentaires (fermeture d’établissement, confiscation, affichage de la décision judiciaire) peuvent en outre être prononcées.

- La loi incrimine au titre du délit de contrefaçon toute reproduction, représentation ou diffusion, par quelque moyen que ce soit, d'une œuvre de l'esprit en violation des droits de l'auteur, tels qu'ils sont définis et réglementés par la loi (CPI, art L.335-3)

- Sont aussi incriminés : "le débit (acte de diffusion ,notamment par vente, de marchandises contrefaisantes), l'exportation et l'importation des ouvrages contrefaits" (CPI, art L.335.2 al 3)


[Plus d'informations sur ce site : http://www.culture.gouv.fr/culture/infos-pratiques/droits/protection.htm]
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